- commission note
- quittance de commission, bon de commission (LGA)
English-French insurance dictionary. 2013.
English-French insurance dictionary. 2013.
Commission du ciment armé (1900) — Une commission du ciment armé est formée quand les administrations de l État français se sont préoccupés de fixer les conditions d admission des nouveaux procédés de construction dans les travaux d intérêt général alors que plusieurs systèmes de… … Wikipédia en Français
Commission Du Luxembourg — La Commission du Luxembourg qui a siégé au Palais du Luxembourg à Paris au printemps 1848, a été chargée de réfléchir sur une nouvelle organisation du travail afin d améliorer le sort des ouvriers. Sommaire 1 Contexte 2 Du ministère du travail à… … Wikipédia en Français
Commission du luxembourg — La Commission du Luxembourg qui a siégé au Palais du Luxembourg à Paris au printemps 1848, a été chargée de réfléchir sur une nouvelle organisation du travail afin d améliorer le sort des ouvriers. Sommaire 1 Contexte 2 Du ministère du travail à… … Wikipédia en Français
Commission D'enquête Citoyenne Sur L'implication De La France Au Rwanda — La Commission d enquête citoyenne sur l implication de la France dans le génocide des Tutsi, (CEC), est une initiative d associations françaises. C est un collectif sans statut juridique, animé par un « comité de pilotage » qui s est… … Wikipédia en Français
Commission d'enquete citoyenne sur l'implication de la France au Rwanda — Commission d enquête citoyenne sur l implication de la France au Rwanda La Commission d enquête citoyenne sur l implication de la France dans le génocide des Tutsi, (CEC), est une initiative d associations françaises. C est un collectif sans… … Wikipédia en Français
Commission d'enquête citoyenne sur l'implication de la france au rwanda — La Commission d enquête citoyenne sur l implication de la France dans le génocide des Tutsi, (CEC), est une initiative d associations françaises. C est un collectif sans statut juridique, animé par un « comité de pilotage » qui s est… … Wikipédia en Français
Commission Nationale Consultative Des Droits De L'homme — La Commission nationale consultative des droits de l homme, abrégé par le sigle CNCDH, est une instance gouvernementale française créée en 1947 pour éclairer l action du gouvernement et du parlement concernant le respect des droits de l homme.… … Wikipédia en Français
Commission Nationale Consultative des Droits de l’Homme — Commission nationale consultative des droits de l homme La Commission nationale consultative des droits de l homme, abrégé par le sigle CNCDH, est une instance gouvernementale française créée en 1947 pour éclairer l action du gouvernement et du… … Wikipédia en Français
Commission Paritaire Des Publications Et Des Agences De Presse — Pour les articles homonymes, voir Commission paritaire. Commission paritaire des publications et des agences de presse Création 1945 Type Autorité administrative indépendante Siège … Wikipédia en Français
Commission nationale consultative des Droits de l'Homme — La Commission nationale consultative des droits de l homme, abrégé par le sigle CNCDH, est une instance gouvernementale française créée en 1947 pour éclairer l action du gouvernement et du parlement concernant le respect des droits de l homme.… … Wikipédia en Français
Commission nationale consultative des Droits de l’Homme — Commission nationale consultative des droits de l homme La Commission nationale consultative des droits de l homme, abrégé par le sigle CNCDH, est une instance gouvernementale française créée en 1947 pour éclairer l action du gouvernement et du… … Wikipédia en Français